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Éditeur

Le site diag-solaire.eu est édité par Diag Solaire SAS, société par actions simplifiée au capital de [capital] €.

Siège social : [adresse du siège]
Immatriculation : RCS [ville], SIREN [SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [n° de TVA intracommunautaire]
Téléphone : [téléphone]
E-mail : [contact@diag-solaire.eu]

Directeur de la publication

[prénom nom du président], président de Diag Solaire SAS.

Hébergeur

Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone : [téléphone de l'hébergeur].

Les deux fonctions qui reçoivent le formulaire de demande de diagnostic s'exécutent chez le même hébergeur, dans sa région de Paris. Elles ne conservent pas les demandes.

Stockage des demandes

Les demandes envoyées par le formulaire et les fichiers joints sont stockés par Supabase Pte. Ltd. (Singapour), données hébergées dans l'Union européenne (Francfort, Allemagne). Le détail figure dans notre politique de confidentialité.

Assurance de responsabilité civile professionnelle

Assureur : [assureur RC pro], [adresse de l'assureur RC pro]
Police n° [n° de police]
Couverture géographique : [couverture géographique du contrat RC pro]

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Diag Solaire publie aussi des pages uniques sur des noms de domaine rachetés à des liquidateurs judiciaires, par exemple l'ancienne adresse du site d'un installateur. Ces pages ont le même éditeur et le même directeur de la publication que diag-solaire.eu. Les présentes mentions légales s'y appliquent. Ces pages sont hébergées, comme diag-solaire.eu, par Vercel Inc.

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Les pages consacrées aux installateurs reprennent des informations publiées au BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales) : nom de l'entreprise, ville, tribunal, nature et date du jugement, liquidateur. Chaque page renvoie vers le BODACC. Si une information vous paraît inexacte, écrivez-nous à [contact@diag-solaire.eu].

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